Charte du Topic +18ans

>>>CHARTE DU TOPIC +18ans<<<

1. OBJET
Les topic sexe est ouverts à toutes les personnes majeures (plus de 18 ans) disposant d’une adresse e-mail valide. Il permet aux internautes d’une part d’essayer, par un échange communautaire, de trouver des réponses à leurs problèmes de sexualité, de partager leurs expériences, de plaisanter et d’échanger sur le thème du sexe dans une ambiance conviviale. Chacun est libre d’y intervenir en créant un compte d’une façon anonyme et gratuite. Dès lors que les internautes sont avertis de l’existence des règles par le biais d’une charte, ils sont supposés y avoir souscrit et s’y soumettre avant toute intervention sur le forum.

2. RESPONSABILITÉ
L’utilisateur du forum est seul responsable des propos et documents (photos, texte…) qu'il publie sur l’album, sur le forum ou sur son blog. En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.

2.1. L’utilisateur du forum a également la responsabilité, de ne pas créer un deuxième, troisième ou énième pseudo et ainsi de participer avec différents comptes. Des votes ou sondages étant organisés de temps à autre. La participation sous plusieurs pseudos fausserait les résultats et cela serait considéré comme de la fraude.
Il est extrêmement simple de répèrer les personnes utilisant ce genre de procédé.
Le non-respect de cela, entrainera une première mise en garde. Si l'utilisateur n'en tient pas compte, il sera banni du forum.

3. RESTRICTIONS
Les modérateurs surveille les discussions et les organise. Leurs rôle n’est pas de censurer mais de vérifier que les propos tenus sur les forums restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur. Sont interdits :
• Les messages insultants, diffamatoires, menaçants ou incitants à la violence…
• Les messages publicitaires ou promotionnels
• Les messages racistes, homophobes…
• Les messages comprenant des adresses ou des numéros de téléphone
• Les messages inintelligibles, hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois
• Les messages ayant n’importe quel rapport avec les mineurs ou les enfants
• Les messages évoquant tout rapport d’un échange sexuel entre humains et animaux
• Tous messages dérogeant aux lois nationales en vigueur

4. RÈGLES DE GESTION
Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :
- les modérateurs ou l’administrateur se réservent le droit de modifier ou supprimer le message incriminé.
- les modérateurs préviendront l'auteur par message privé de cette modification ou suppression, dans la mesure du possible.

Dans le cas où un auteur récidiverait :
L’administrateur adressera un message d’avertissement à l'auteur. En cas de non respect de cet avertissement, l’administrateur se réserve la possibilité d'interdire définitivement l'auteur de toute nouvelle publication sur ce forum voir meme l'exclusion du forum!!!!!

Cette liste n’est pas exhaustive. L’administrateur se réserve le droit de supprimer des messages qui n’entreraient pas dans l’une des catégories (Cf. restrictions). Les utilisateurs du forum qui pourraient être surpris ou choqués par certains messages peuvent directement s’adresser à l’administrateur en envoyant un mail à en envoyant un e-mail grâce à la page Contact ou en adressant un courrier à l’adresse citée dans les informations légales.

3.1. Liens postés par les visiteurs :
Concernant la censure, la moindre suspicion, le moindre doute concernant la majorité des personnes photographiées, fille comme garçon, entrainera une suppression du lien systématique.
Concernant les personnes qui postent sur le forum de Mr Sexe ce genre de liens, des mesures peuvent être envisagées, suivant la législation en vigueur.

La mise en ligne de liens X est de la responsabilité de celui qui poste le lien, en premier lieu, une vigilance sans faille est demandée et chacun DOIT prendre ses responsabilités et faire attention de ne poster des liens qu'après une vérification scrupuleuse de toutes les photos de la galerie.

Chacun des membres de ce forum a le droit, pour ne pas dire le devoir d'alerter les modérateurs ou les administrateurs, en cas de doute même minime concernant cela.

Concernant les posts intempestifs refusés plusieurs fois. Des mesures peuvent être envisagées, avant cela, nous bannirons systématiquement les utilisateurs ainsi que leur adresse IP.

Pour éviter tout problème, nous supprimerons systématiquement et sans aucun avertissement, les nouveaux posts avec des liens pour tout membre n'ayant pas au moins 50 messages à son actif.

5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez à l’inscription seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord.

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.